Mentions Légales - Hébergeur et concepteur du site internet

Mentions Légales

1. Informations sur l’entreprise

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les mentions légales suivantes sont fournies aux utilisateurs du site internet de l’entreprise Brunet-Monié.

  • Dénomination sociale : Brunet-Monié
  • Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
  • Capital social : 2 000 €
  • Siège social : 5 rue Santeuil, 44000 Nantes, France
  • Numéro SIRET : 898 896 998 00017
  • Numéro d’immatriculation : Enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Nantes
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR20898896998
  • Responsable de la publication : M. Louis Brunet, en tant que Directeur Général de l’entreprise.
  • Coordonnées :

L’entreprise Brunet-Monié est une agence de photographie documentaire spécialisée dans la création de contenus visuels à destination des entreprises. Nous nous engageons à fournir des services professionnels adaptés aux besoins de nos clients dans le cadre de projets photographiques.

2. Informations sur l’hébergeur du site

Le site internet de Brunet-Monié est hébergé par la société OVH, qui fournit l’infrastructure nécessaire à la diffusion du site en ligne.

  • Nom de l’hébergeur : OVH
  • Forme juridique de l’hébergeur : SAS (Société par Actions Simplifiée)
  • Adresse de l’hébergeur : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Numéro de téléphone : 08 203 203 63

OVH est un hébergeur reconnu, offrant des services de qualité pour la gestion d’infrastructures internet et le stockage des données de manière sécurisée. Retrouvez leurs Mentions Légales sur leur site internet.

3. Propriété intellectuelle

Le site internet www.brunet-monie.com et l’ensemble de son contenu sont protégés par la législation sur la propriété intellectuelle, en particulier les droits d’auteur. Tous les éléments présents sur ce site, y compris mais sans s’y limiter : textes, images, photos, vidéos, logos, graphiques, icônes, sonorités et bases de données, sont la propriété exclusive de l’entreprise Brunet-Monié, sauf mention contraire.

Tous les contenus, créations, photos, vidéos, visibles sur ce site sont des créations exclusives produites, réalisées et capturées par les membres de l’agence Brunet-Monié.

Aucune reproduction, diffusion, modification, vente ou autre forme d’exploitation des contenus du site totale ou partielle, sous quelque forme que ce soit, n’est autorisée sans un accord écrit préalable. En cas de non-respect de ces conditions, Brunet-Monié se réserve le droit d’engager des actions légales pour protéger ses droits de propriété intellectuelle.

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